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Sommaire : p. 3 Édito - Patrick Désiré, Secrétaire général p. 4/5 Toutes et tous ensemble p. 6 Traitement p. 7 Action sociale p. 8/9 Retraites p. 10/11 Santé au travail / Prévention des risques p. 12/13 Obligations de service p. 14/15 Statut p. 16/17...

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Tag(s) : #ATSS

Décret n°2005-1090 du 1 septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat. Arrêté du 12-11-2014 - J.O. du 12-12-2014 relatif aux taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de...

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Tag(s) : #ATSS

Objet : Modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel Ref : Décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions,...

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Tag(s) : #Système éducatif

Note de service n° 2014-175 du 16-12-2014 La présente note de service a pour objet de rappeler les règles et procédures applicables au détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des 1er et 2nd degrés et des...

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Tag(s) : #Système éducatif

Promotion de Corps : BO N°47 du 18 décembre 2014 Serveurs ouverts du 06 janvier au 28 janvier 2015 RECRUTEMENT PAR LISTE D'APTITUDE POUR L' ACCES AU CORPS DES CERTIFIES ET DES PROFESSEURS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE . Note de service n° 2014-170...

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Tag(s) : #Système éducatif

Promotion de grade : BO N°47 du 18 décembre 2014 et BO N°1 du 1er janvier 2015 Contingent 2015, par académie, des avancements à la HC ou classe exceptionnelle des personnels enseignants et d'éducation du 2nd degré (sauf agrégés) à venir Accès au grade...

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Tag(s) : #Système éducatif