GUIDE JURIDIQUE ET SYNDICAL DE L'EPLE : Etablissement Public Local d'Enseignement (126 pages) - MAJ Sept. 2017 - Annexes : Fiche pratique : Elections au conseil d’administration Composition des conseils et commissions DGH et validation par la CA du TRMD...
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Guide juridique et syndical sur les "droits et obligations des fonctionnaires et agents non-titulaires de droit public de l'État" Le guide en format page web "html" à notre rubrique " Accueil Droits et statuts Statut Fonction Publique Droits et oblig...
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Les guides d'information générale et spécifique sur les retraites et informations diverses La jurisprudence en matière de retraite pour un fonctionnaire MA RETRAITE : MODE D'EMPLOI Guides pratiques sur la retraite du fonctionnaire en ligne sur le site...
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Menu : 1. Votre traitement (Personnels enseignants, d'éducation, d'orientation et de direction + personnels A.T.S.S avec intégration des nouveaux indices de rémunération des personnels de catégorie C et B applicables à compter du 1er janvier 2015 .) 2....
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on + commentaires " ESENESR " : École Supérieure de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche - Document ressource souvent utilisé par les chefs d’établissement - De la prévision d'effectifs à la répartition de services Les...
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Consulter notre cahier sur " Le temps partiel " (février 2016) SOMMAIRE Fiche 1 Temps partiel sur autorisation p.3 Fiche 2 Temps partiel de droit p.4 Fiche 3 Temps partiel thérapeutique p.5 Fiche 4 Dispositions relatives à la Fonction publique : ordonnance...
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Les Auxiliaires de Vie Scolaire chargés de l'Intégration individualisée des élèves handicapés (AVS-i) n’existent plus et sont maintenant remplacés par les Accompagnants des Élèves en Situation de Handicap (AESH). Ils font l'objet d'un recrutement et de...
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Les droits et obligations des fonctionnaires sont définis par la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 formant le titre premier du statut général des fonctionnaires de l'État, en ses chapitres 2 , 3 et 4 . Les dispositions prévues par la loi sont applicables...
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Menu : 1. Votre traitement (Personnels enseignants, d'éducation, d'orientation et de direction + personnels A.T.S.S avec intégration des nouveaux indices de rémunération des personnels de catégorie C et B applicables à compter du 1er janvier 2015 .) 2....
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Ce cahier concerne les Assistants d'Éducation (AED), et les emplois associés qu’occupent les Assistants Pédagogiques (AP) et les Assistants de prévention et de sécurité (APS). Les Auxiliaires de Vie Scolaire chargés de l'Intégration individualisée des...
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