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Lire la note de service n° 2015-172 du 12-10-2015 parue au Bulletin officiel spécial n° n°10 du 19 novembre 2015 relative à la "Carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS)"

La note de service comporte trois parties :

  • l'entrée dans la carrière,
  • le déroulement de carrière,
  • la mobilité.

Annexe I

Recrutement

R1 : fiche de poste

R2 : les bénéficiaires de l'obligation d'emploi

R3 : pièces à transmettre (BOE)

R4 : fiche de proposition à la titularisation

R5 : remontée des postes pour l'affectation des AAE, des MEN et des CTSSAE

R5 bis : postes proposés aux IRA - concours interne et LA AAE

R5 ter : postes vacants à destination des lauréats du concours
de droit commun de médecins de l'éducation nationale et des lauréats du concours interne de CTSSAE

R6 : demande d'accueil en détachement - rentrée 2015 pour les ATSS

R7 : procédure des recrutements directs sans concours

R8 : application COLOR-ITRF (procédure technique, etc)

R9 : détachement d'un fonctionnaire dans un corps de recherche et de formation - constitution du dossier

R10 : intégration d'un fonctionnaire dans un corps de recherche et de formation - constitution du dossier

R11 : calendrier 2015 ITRF des opérations de gestion pour lesquelles les CAPN seront consultées

Annexe II

Carrière

C1 : rôle de la CPE et des groupes de travail

C2 : documents à transmettre listes d'aptitude et tableaux d'avancement

C2a : fiche individuelle de proposition LA

C2b : fiche individuelle de proposition TA

C2 bis : état de services

C2c : rapport d'aptitude professionnelle

C2d : liste récapitulative des propositions pour LA, ou pour TA

C2e : rapport d'activité

C2f : dispositions relatives aux tableaux d'avancement au grade à accès fonctionnel d'attaché d'administration hors classe et à l'échelon spécial de ce grade en 2015

C2g : rapport d'aptitude professionnelle pour le tableau d'avancement au grade d'attaché hors classe au titre de l'année 2015

C3a : calendriers et modalités générales des opérations de gestion pour la filière administrative

C3b : calendriers et modalités générales des opérations de gestion pour les filières médico-sociales

C3c : calendriers et modalités spécifiques des opérations de gestion pour les agents ATSS relevant de la hors académie

C4 : demande de congé de formation spécifique

C5 : propositions de réductions d'ancienneté d'échelon ITRF

C6 : calendrier des opérations de gestion pour les listes d'aptitude et les tableaux d'avancement

C7a : conditions d'accès LA, TA ATSS

C7b : conditions d'accès LA, TA BIB

C7c : conditions d'accès LA, TA ITRF

C8 : compte rendu d'entretien professionnel

Annexe III

Mobilité

M1 : dispositif commun à la mobilité des AAE et des SAENES

M2a : Opérations de mutation sur poste profilé (PPr) - en service administratif (AAE)

M2a bis : Opérations de mutation sur poste profilé (PPr) - en EPLE (AAE)

M2a ter : Opérations de mutation sur poste profilé (PPr) (SAENES)

M2b : Dossier de mutation sur poste profilé

M2c : fiche de recueil des avis et du classement sur poste profilé (PPr) de type administratif

M2c bis : fiche de recueil des avis et du classement sur poste profilé (PPr) en EPLE

M2d : fiche de renseignement et de classement sur poste en COM ou à Mayotte

M3 : dispositions propres aux mouvements nationaux des médecins de l'éducation nationale et des CTSSAE

M3a : fiche de candidature et de recueil des avis et du classement sur poste profilé (PPr) de CTSS

M4 : dispositions propres aux mouvements déconcentrés des INFENES ASSAE et des ADJAENES
M5 : confirmation d'une demande de mutation

M6 : calendrier des opérations de mutation détaillées par corps filière ATSS

M7 : modalités d'examen des demandes de mutation et barème national indicatif concernant les mouvements en 2 phases et mouvements nationaux des MEN et des CTSSAE

M8 : curriculum vitæ

M9 : attestation de la reconnaissance BOE

M10 : procédure de déclaration de postes pour la filière ATSS

M10a : remontée des postes AAE et SAENES

M10b : remontée des postes des médecins de l'EN - rentrée 2015

M10c : remontée des postes des CTSSAE - rentrée 2015

M10d : déclaration des possibilités d'accueil pour les mouvements déconcentrés

M11 : dispositif commun aux mouvements des personnels des bibliothèques et au traitement des demandes d'accueil en détachement et d'intégration

M11a : calendrier de mouvement des personnels des bibliothèques

M11b : demande (1) de mutation, de réintégration ou de MAD - année 2015

M11c : demande de mise à disposition - année 2015

M11d : demande de détachement ou d'intégration directe - année 2015

M11e : tableau justificatif de vœux : mutation, intégration, détachement, réintégration, mise à disposition

M11f : récapitulatif des postes vacants de conservateur et de conservateur général publiés via la BIEP

M12 : annexe concernant les mutations des personnels ITRF

Annexe IV

Calendrier des opérations de gestion 2015-2016

Annexe V

Calendrier de la filière bibliothèque

Annexe VI

Calendrier de la filière ITRF

Annexe VII

Calendrier de la filière ATSS

Tag(s) : #ATSS

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