Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) - Textes -

6 Septembre 2015

Sur le site de l’ÉSEN : ULIS (unités localisées pour l'inclusion scolaire) : dispositifs collectifs au sein d'un établissement du second degré avec de nombreux textes en référence

Sur le site du MEN : La scolarisation des élèves handicapés

Sur EDUSCOL : Scolarisation des élèves handicapés et Ressources pour scolariser les élèves handicapés

Circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015 relative aux Unités localisées pour l'inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés

Circulaire n° 2010-088 du 18 juin 2010 : dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré - Scolarisation des élèves handicapés - (Abrogée par la circulaire 2015-129 du 21-08-2015)

Circulaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009 relative à la scolarisation des élèves en situation de handicap à l'école primaire (Abrogée par la circulaire 2015-129 du 21-08-2015)

Décret n° 2010-953 du 24 août 2010 instituant une indemnité de fonctions aux enseignants référents pour la scolarisation des élèves handicapés

Arrêté du 24 août 2010 fixant le taux de l’indemnité.

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